Pour obtenir les textes : www.journal-officiel.gouv.fr ou www.legifrance.gouv.fr ou www.bulletin-officiel.developpement-durable.gouv.fr Arrêté du 11 octobre 2024 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (divisions…
Le 10 août 2023, le capitaine ukrainien du Yacht Express, battant pavillon néerlandais, a été suspecté de déversement de plus de 5 000 mètres cubes d'eaux de lavage dans le…
Le déroulement de la 82e session Le Comité de la protection du milieu marin a tenu sa vingt-deuxième session du 30 septembre au 4 octobre 2024 (avec une participation hybride),…
Pour obtenir les textes : www.journal-officiel.gouv.fr ou www.legifrance.gouv.fr ou www.bulletin-officiel.developpement-durable.gouv.fr Arrêté du 16 avril 2024 modifiant l’arrêté du 23 décembre 2015 relatif à la délivrance du brevet d’officier chef de quart…
La 11e session du Sous-comité de la navigation, des communications et de la recherche et du sauvetage (Sous-comité NCSR) s'est tenue du 4 au 13 juin 2024, sous la présidence…
ALLOCUTION D'OUVERTURE DU SECRÉTAIRE GÉNÉRAL Le Secrétaire général, M. Arsenio Antonio Domínguez Velasco, a souhaité la bienvenue aux participants. Le texte intégral peut être consulté sur le site Web de…
Pour obtenir les textes : www.journal-officiel.gouv.fr ou www.legifrance.gouv.fr ou www.bulletin-officiel.developpement-durable.gouv.fr Arrêté du 25 janvier 2024 portant modification du règlement annexé à l'arrêté du 18 juillet 2000 réglementant le transport et la…
Préambule Le programme du Comité s'avère particulièrement chargé cette semaine. Il devrait permettre d'avancer dans la mise en place de réglementations globales très attendues par le secteur maritime. Le Comité…
Le Sous-comité de la prévention, de la pollution et de l'intervention (Sous-comité PPR 11) a tenu sa onzième session du 19 au 23 février 2024. La session a été présidée…
Pour obtenir les textes : www.journal-officiel.gouv.fr ou www.legifrance.gouv.fr ou www.bulletin-officiel.developpement-durable.gouv.fr Arrêté du 2 octobre 2023 portant modification de divers arrêtés relatifs à la délivrance des diplômes et titres de formation professionnelle…
Pour obtenir les textes : www.journal-officiel.gouv.fr ou www.legifrance.gouv.fr ou www.bulletin-officiel.developpement-durable.gouv.fr Décret n° 2023-578 du 7 juillet 2023 portant publication de la résolution 2020-II-22 de la Commission centrale pour la navigation du…
Préambule La 80e session du Comité de protection de l'environnement marin, jugée cruciale, s'est terminée sur un accord unanime. Il revoit à la hausse les objectifs de réduction d'émissions de…