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Lire la suite à propos de l’article Textes publiés au Journal Officiel au 2e trimerstre 2025
Textes publiés au JORF

Textes publiés au Journal Officiel au 2e trimerstre 2025

Pour obtenir les textes : www.journal-officiel.gouv.fr ou www.legifrance.gouv.fr ou www.bulletin-officiel.developpement-durable.gouv.fr Arrêté du 3 avril 2025 portant modification de l’arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires et à…

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4 juillet 2025
Lire la suite à propos de l’article OMI : 110e session du Comité de la Sécurité (MSC)
Sessions OMI

OMI : 110e session du Comité de la Sécurité (MSC)

Le Comité de la sécurité maritime s’est réuni pour sa 110e session au siège de l’OMI à Londres (en présentiel avec une participation hybride) du 18 au 27 juin 2025.…

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30 juin 2025
Lire la suite à propos de l’article OMI – Sous-Comité de la navigation, des communications et de la recherche et du sauvetage (NCSR 12)
Réglementation

OMI – Sous-Comité de la navigation, des communications et de la recherche et du sauvetage (NCSR 12)

Généralités La douzième session du Sous-Comité de la navigation, des communications et de le recherche et du sauvetage (Sous-comité NCSR) s’est tenue du 13 au 25 mai 2025 sous la…

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28 mai 2025
Réglementation

Hygiène alimentaire à bord

La nourriture à bord est un sujet très sensible. En effet, personne n’a envie de se fâcher avec son chef cuisinier. L’organisation de certains navires, notamment ceux transportant des passagers,…

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26 mai 2025
Réglementation / Sécurité - Surété - Santé

1 000e séance de la Commission Centrale de Sécurité (CCS)

Le 7 mai 2025 avait lieu à Paris la 1000ème séance de la CCS. A cette occasion, la DGAMPA organisait un cocktail déjeunatoire auquel étaient invitées différentes entités maritimes, dont…

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10 mai 2025
Lire la suite à propos de l’article OMI : 109e session du Comité de la sécurité (MSC)
Réglementation

OMI : 109e session du Comité de la sécurité (MSC)

Allocution d'ouverture du secrétaire général Le Secrétaire général, M. Arsenio Antonio Domínguez Velasco, a souhaité la bienvenue aux participants. Le texte intégral peut être consulté sur le site Web de…

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18 avril 2025
Réglementation

OMI – 83ème session du Comité de la protection du milieu marin (MEPC 83)

Préambule Les 176 États membres se réunissent le 7 avril et jusqu’à la fin de la semaine au siège de l’OMI pour un sommet crucial. L’objectif est d’adopter une législation climatique…

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17 avril 2025
Lire la suite à propos de l’article Colloque sur les Engins et Navires Autonomes, de la surface aux grands fonds
Réglementation / Technique

Colloque sur les Engins et Navires Autonomes, de la surface aux grands fonds

Le 7 avril 2025, l’Académie de Marine, l’Association Technique Maritime et Aéronautique (ATMA), le Cluster Maritime Français (CMF) et le Groupement des Industries de Construction et Activités Navales (GICAN) organisaient,…

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14 avril 2025
Lire la suite à propos de l’article Textes publiés au Journal Officiel au 1er trimestre 2025
Textes publiés au JORF

Textes publiés au Journal Officiel au 1er trimestre 2025

Pour obtenir les textes : www.journal-officiel.gouv.fr ou www.legifrance.gouv.fr ou www.bulletin-officiel.developpement-durable.gouv.fr Arrêté du 5 février 2025 relatif au cursus de formation initiale de chef mécanicienTexte NOR : TECM2503250A, publié au JORF n° 0034…

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2 avril 2025
Réglementation

Résumé de la modernisation du SMDSM

Exigences en matière de radiocommunications SMDSM de la SOLAS révisée Le chapitre IV révisé de la convention SOLAS, qui contient des prescriptions relatives aux radiocommunications, s'applique aux navires neufs et…

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4 février 2025
Lire la suite à propos de l’article OMI – 12e session du PPR12, Sous-comité de la Prévision de la Pollution et de l’Intervention
Réglementation

OMI – 12e session du PPR12, Sous-comité de la Prévision de la Pollution et de l’Intervention

Généralités Le Sous-comité de la Prévention de la Pollution et de l'Intervention (Sous-comité PPR 12) a tenu sa douzième session du 27 au 31 janvier 2025, sous la présidence de…

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3 février 2025
Lire la suite à propos de l’article Textes publiés au Journal Officiel au 4e trimestre 2024
Textes publiés au JORF

Textes publiés au Journal Officiel au 4e trimestre 2024

Pour obtenir les textes : www.journal-officiel.gouv.fr ou www.legifrance.gouv.fr ou www.bulletin-officiel.developpement-durable.gouv.fr Arrêté du 11 octobre 2024 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (divisions…

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2 janvier 2025
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