Textes publiés au Journal Officiel au 1er trimestre 2025

Pour obtenir les textes : www.journal-officiel.gouv.fr ou www.legifrance.gouv.fr ou www.bulletin-officiel.developpement-durable.gouv.fr Arrêté du 5 février 2025 relatif au cursus de formation initiale de chef mécanicienTexte NOR : TECM2503250A, publié au JORF n° 0034…

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OMI – 12e session du PPR12, Sous-comité de la Prévision de la Pollution et de l’Intervention

Généralités Le Sous-comité de la Prévention de la Pollution et de l'Intervention (Sous-comité PPR 12) a tenu sa douzième session du 27 au 31 janvier 2025, sous la présidence de…

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Textes publiés au Journal officiel au 4e trimestre 2024 (N°43)

Pour obtenir les textes : www.journal-officiel.gouv.fr ou www.legifrance.gouv.fr ou www.bulletin-officiel.developpement-durable.gouv.fr Arrêté du 11 octobre 2024 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (divisions…

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OMI : 11e session du Sous-comité de la navigation, des communications et de la recherche et du sauvetage (NCSR)

La 11e session du Sous-comité de la navigation, des communications et de la recherche et du sauvetage (Sous-comité NCSR) s'est tenue du 4 au 13 juin 2024, sous la présidence…

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