Introduction

Abordage, abandon, échouement, décès à bord, guerre, incendie, pandémie, piraterie, pollution, terrorisme etc. quel programme ! bon appétit Capitaine !

Ajoutons les multiples combinaisons possibles avec ces ingrédients et nous couvrons la presque totalité des situations auxquelles un commandant de navire s’expose quand il accepte la fonction.

Isolées ou combinées, toutes ces situations sont encadrées par des lois et réglementations territoriales et internationales et les spécialistes appointés par les parties concernées savent très bien s’en accommoder au mieux.

Il ne s’agit pas ici de se livrer à une exposition exhaustive des cas, ce serait mission impossible !

Mais Capitaine Ô mon Capitaine ! tu seras le plus souvent seul dans cette tempête et bon nombre de ceux qui, à longueur de temps auront, sous de nombreux prétextes, tenté de raboter ton autorité et d’accroître le poids de tes responsabilités, auront aussi contribué à augmenter les contraintes empêchant l’exercice serein de ta mission de commandement. Ceux-là ne te seront pas d’un grand secours le jour J, bien au contraire.

Alors comment garder son calme et conserver la tête froide.

Pour cela, voici quelques recommandations essentielles :

• Bien entendu, il convient d’avoir une connaissance parfaite de son navire.
• puis être au fait des réglementations existantes applicables, des engagements et liens contractuels (la charte partie par exemple) avec toutes les parties concernées.
• la pratique d’un management adapté et propice à fédérer les équipages tout en conservant l’autorité suffisante, c’est un atout important.
• un relationnel apaisé avec les intervenants à terre et les autorités locales est indispensable.
• il est bien sûr impératif de s’attacher au respect des calendriers de maintenance et de sécurité (voir ISM).

Voilà la base non exhaustive qui permet de conduire l’expédition maritime dans les meilleures conditions possibles et de mettre en avant la prise en compte du poids de ses responsabilités par le capitaine impliqué.

Quel challenge cher collègue !

Malgré cela il est difficile de rester exemplaire, et il est utile de savoir que les moindres détails seront scrutés lors des enquêtes menées suite à un évènement de mer.

La plus infime des broutilles deviendra une source de reproches. (Voir le film « SULLY » pour exemple

Il ne faut pas s’en offusquer et, aussi perfide soit-elle, c’est la règle du genre.

Enfin, il convient de se référer le plus souvent possible à la SOLAS et en particulier au chapitre V règle 34-1 « pouvoir discrétionnaire du capitaine » qui édicte :

Le propriétaire, l’affréteur, la compagnie qui exploite le navire telle que définie à la règle IX/1, ni aucune autre personne, ne doit entraver le capitaine ou l’empêcher de prendre ou d’exécuter une décision quelconque qui, selon son jugement professionnel, est nécessaire pour la sauvegarde de la vie humaine en mer et la protection du milieu marin.

À la première lecture on peut penser que cette règle ne concerne que les situations de crise (sauvetage, pollution, incendie, abandon, etc.) mais il n’en n’est rien.

En fait, elle concerne toutes les décisions que le capitaine doit prendre en amont pour préparer son navire à une expédition maritime sûre et en conformité avec les règles et lois existantes. C’est pourquoi il convient de s’en inspirer le plus souvent possible.

Cette règle se situe au cœur de l’action de l’AFCAN.

Quand un syndicat agira plutôt sur le contrat de travail qui lie le « capitaine salarié » à son entreprise (situation plus généralement franco-française) l’AFCAN se concentrera sur l’action du capitaine au regard de sa responsabilité globale quel que soit le navire qu’il conduit et son pavillon.

Parfois les deux actions s’entrecroisent mais elles doivent rester distinctes afin d’éviter toute confusion ou réduction de l’une ou l’autre des actions menées.

Elles sont dans tous les cas complémentaires et menées dans l’intérêt du capitaine.

Une association telle que l’AFCAN n’impose aucun choix mais suggère des solutions et engage un « brain storming » adapté afin de proposer un support optimal.

Risques encourus en cas d’évènement

Les risques et les peines encourus sont lourds tant au pénal (emprisonnement et amendes) qu’au civil (risques de dédommagements importants) et ils varient en fonction des pays, de l’importance de l’évènement et du degré de responsabilité du capitaine.

Nous ne serons jamais vraiment aguerris c’est pourquoi le recours à des associations de capitaines telles que l’AFCAN pourra être d’un grand secours.

Grâce à la connaissance et aux expériences vécues par les plus anciens il vous sera évidemment plus aisé de traverser l’épreuve.

Le stress provoqué par ce genre de crise (et ne vous bercez pas de l’illusion du « ça n’arrive qu’aux autres ! ») reste très difficile à gérer et le fait de se savoir soutenu et entouré apporte énormément de confort ainsi que la garantie d’un meilleur résultat.

Quelle que soit la gravité de l’évènement le capitaine reste le personnage le plus exposé, même s’il est irréprochable, c’est pour cette raison qu’il convient de rester vigilant et d’être préparé au pire. Ne soyez pas paranoïaques mais songez à vous rapprocher d’une association à votre convenance, c’est sans risque et vous y trouverez du soutien quand vous en aurez besoin.

L’offre de service de l’AFCAN

L’AFCAN de son côté offre à ses adhérents, en plus de l’écoute et du conseil, une assurance de prise en charge des frais de justice engagés par les capitaines suite à un évènement et à hauteur maximum de 30 000 €, ce qui n’est pas négligeable. Le choix du ou des représentants est laissé à la discrétion du capitaine concerné. Les conditions restent assujetties à certaines règles simples et courantes de justification des frais.

Pour l’AFCAN, dans tous les cas, la confidentialité est de mise et aucune information n’est diffusée sans l’autorisation du capitaine concerné.

Une permanence téléphonique étant assurée, il est facile de joindre l’AFCAN à tout moment quelle que soit la situation géographique du capitaine concerné.

En cas d’évènement de mer sérieux, après avoir géré l’urgence et effectué vos démarches réglementaires, immédiatement après viendra le temps où il vous faudra « refaire le film » et c’est à ce moment-là que le soutien vous sera le plus nécessaire.

Les enquêtes, investigations et interrogatoires auxquels vous serez soumis par tous les organismes (BEA, USCG, police de l’État, pavillon, assureurs et j’en passe) constituent une épreuve lourde et qui exige de la clarté et de la transparence.

Les mensonges et la dissimulation sont vivement déconseillés et peuvent vous exposer à des sanctions pénales en plus de tous les tracas habituels dans de telles circonstances.

Comme évoqué plus haut, il est impossible d’envisager tous les cas, même si bon nombre d’entre eux sont connus et recensés dans la littérature relatant les évènements marquants qui ont jalonné notre activité maritime au cours des dernières décennies dans le monde entier.

Le réseau d’associations dont l’AFCAN fait partie offre de nombreux contacts permettant d’obtenir des informations utiles dans la plupart des cas et il serait dommage de s’en priver.

Devenir adhérent de l’AFCAN ne vous protégera pas de toutes les tempêtes mais cela peut être un refuge, un répit salutaire et permettre d’envisager les évènements un peu plus sereinement et je vous parle-là d’expérience.

Cdt Jacques CASABIANCA

Annexes

De nombreux textes traitant de ce sujet sont déjà publiés sur notre site :

• Intervention prononcée au nom de l’AFCAN par le Cdt APPERRY lors de l’assemblée générale de l’Association française du Droit maritime à PARIS le 14 octobre 2004 
• Le statut du capitaine et la convention du travail maritime 2006 par M. François Mandin, maître de conférences en droit (Hdr), Université de Nantes, Centre de droit maritime et océanique
• « Pressions sur le capitaine » (Hubert Ardillon Fév. 2012)
• Rôle, statut, contraintes, responsabilité du capitaine de navire (Texte de la communication faite à l’IFDM en juillet 2012 par le Cdt Hubert Ardillon, alors président de l’AFCAN) – le rôle du capitaine au XXIe siècle par René Tyl (octobre 2014)

… entre autres publications.

Certains de ces articles sont anciens mais une fois corrigés des mises à jour et même si la lettre change, l’esprit demeure.