Un article de la division 160 (le 160.5) qui a trait aux «comités de sécurité des navires».

Nous n'avons, pour la plupart, pas manqué d'appliquer l'ISM, suivant un calendrier défini selon les types de navires. Mais la réglementation française découlant de la MLC impose maintenant pour tout navire «français» autre que navires de pêche embarquant plus de 5 marins, d'organiser des comités de sécurité du navire. En fait, issu d'un décret du 21 août 2007, cet article semble ne pas nous avoir beaucoup manqué jusqu'à présent. La difficulté en était son application à la pêche, résolue par ailleurs et par le bas, le plus souvent. Pour l'essentiel, les buts et les moyens mis en œuvre sont identiques au code ISM. Apparaîssent des différences en ce qui concerne la composition dudit comité, qui se réfère aux catégories de navigation françaises.
Dans l'esprit du législateur, les comités doivent être semblables à ceux du code ISM, et donc ne pas constituer de doublons ni fonctionnel, ni documentaire. Néanmoins, cette bonne volonté logique, affirmée de vive voix, n'a malheureusement pas été formalisée dans la règle écrite. Il aurait fallu la compléter en écrivant par exemple que les navires assujettis au code ISM appliquent déjà des procédures et possèdent déjà une documentation tant à bord qu'aux sièges des compagnies, ce qui est suffisant pour satisfaire au présent règlement.
Donc, il semble possible, connaîssant l'obsession tatillonne de certains, que l'on se trouve dans l'obligation de doublonner, tant à bord qu'à terre, le code ISM en français, voire même les procédures. Nous aimerions nous tromper, mais l'histoire nous a montré que le pire est souvent en dessous de la réalité, en matière de nombre de classeurs.
L'administration vérificatrice sera un peu décontenancée par la langue de travail, forcément autre que le français, ainsi que l'absence des délégués syndicaux habituels. D'autre part, la pierre d'achoppement habituelle des réunions ISM, où la peur des mesures de rétorsion conduit le personnel à un silence de bon aloi.

Révision complète de la division 222.

Pour ceux qui l'auraient oublié, cette division concerne les conditions de navigation en sécurité pour les «moins de 500 Tx», petits navires les plus nombreux, et souvent les plus diversifiés.
Cette division en inclus pour tout ou partie d'autres (130, 211, 212, 231, 232, 234, 235, 236), qui seront en conséquence modifiées ou abrogées (236).
Au delà de la simple mise à jour et la suppression de doublons mis en évidence au fil de l'exploitation du texte, la philosophie globale de la réglementation est modifiée, davantage dans l'air du temps, pour permettre de tenir compte de la totalité de l'environnement du navire et de son exploitation, pour déterminer le niveau global de sécurité atteint par un navire. C'est une révolution semblable au passage de la construction déterministe à la construction statistique, et ce, pour offrir davantage de souplesse dans la conception et l'exploitation des navires.
Le travail de longue haleine effectué à ce sujet est remarquable. Il nous faudra revenir sur ce nouvel état d'esprit dans la conception, ce qui dans notre milieu très conservateur ne va pas de soi. De plus, notre expérience, encore, nous apprend qu'à la mer, les beaux textes ne sont plus de grande utilité.

A noter encore une prochaine et notable modification du coffre à médicament, ainsi qu'une modification des zones et des coffres selon les navires, afin d'adapter la capacité des intervenants et les capacités du coffre. (Par exemple : ne pas mettre à disposition d'un médical 2 des perfusions dont il n'a pas le droit de se servir).