N° | Code ISM | Convention et Code STCW 2010 |
1 | Politique sécurité et protection de l’environnement | non |
2 | Responsabilités et autorité de la compagnie | Règle I/14 : effectifs, brevets, familiarisation, coordination des activités et de la communication à bord sous la responsabilité de la compagnie et du capitaine |
3 | Personne désignée à terre | non |
4 | Responsabilité et autorité du capitaine | Vérification du brevet du capitaine par la compagnie |
5 | Ressources et personnel : Qualification et connaissance SMS du capitaine (6.1) et du personnel (6.6) Connaissances/formation personnel impliqué dans le SMS (6.4) Brevets/certificats personnel et aptitude physique (6.2) Familiarisation (6.3) Détection formation nécessaire (6.5) Communication interne à propos du SMS (6.7) |
Règle I/14 base de données nationale des brevets, certificats initiaux et spéciaux Acuité visuelle - Aptitude physique – Visite médicale périodique (certificat bi-lingue) Règle VIII : Aptitude au service (charge de travail/repos- limites alcoolémie – prévention fatigue) Gestion du personnel (MCRM) Section A 1/14 : Familiarisation minimum sur tous les navires et familiarisation spécifique sur les rouliers à passagers (détaillée en partie B 1/14) non non |
6 | Opérations à bord/procédures | Section A/1-4 Compétence pour : Manœuvre du navire Manutention, arrimage et assujettissement Inspections structure Formations spéciales : citernes/gaz/pax/sûreté Transport MDG |
7 | Préparation aux situations d’urgence | A-II/1 et 2 Elaboration et/ou application procédures d’urgence et maitrise des avaries Prévention et lutte incendie et pollution Sauvetage Situations d’urgence limitées sauf parfois en formations spéciales Pax et MDG |
8 | Notification et analyse/REX | non |
9 | Maintien en état du navire et gestion particulière des équipements critiques | A-III/1 et 2 Maintenance des équipements sécurité - Entretien équipements en général y compris Propulsion/ Electronique / Electricité /sauvetage Pas de notion de criticité des équipements et de leur gestion particulière y compris en mode dégradé |
10 | Documents Gestion de la documentation du SMS |
Certificats équipage et officiers valides pour fonction et navire concernés
Connaissance des documents que doit posséder et élaborer le navire y compris SMS Pas de notion de gestion des enregistrements |
11 | Vérifications internes (autocontrôle) | Système qualité de l’enseignement maritime national Pas de notion de vérifications internes compagnies ou navires |
12 | Certification | Approbation des formations par l’Etat Délivrance des brevets/revalidation Reconnaissance des brevets STCW Règle I/7 Renseignements/white-liste |