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QUI COMMANDE ?
 
Traduction libre par J-M BILLOT d'un article de "Maritime feedback" (CHIRP) Printemps 2004, reproduit par la revue du NVKK).



      Les conflits commerciaux ayant pour objet la Sécurité ne sont pas rares et les Commandants se trouvent assez fréquemment pris en leur milieu. Si l’Armateur a un SMS ("Safety Management System") digne de ce nom, le Commandant sera capable de faire part de ses problèmes à la Personne Désignée à terre. Au Cabotage, l’autorité des Commandants, qui selon le Code ISM est "prioritaire" ("Overriding"), se trouve abandonnée dans les Chartes-Parties au profit du personnel de terre.
      Souvent les Charte-Parties demandent un "accostage Tribord à quai" quelles que soient les conditions de Vent / Marée/ Courant. Ceci a été la cause d’avaries au navire en obligeant à effectuer des manoeuvres totalement inappropriées aux conditions environnantes. Si un Commandant fait appel à des remorqueurs supplémentaires, il y a enquête.

      Ce sujet demande un commentaire judiciaire.
Tout d’abord, ceci met au premier plan les tensions toujours présentes entre Commerce et Sécurité.
Il se peut que la question ne soit pas en fait un problème de Charte-Partie mais une matière d’ "Instructions de Voyage" des Affréteurs :
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Si elles émanent d’un Affréteur au Voyage, leur statut légal est légèrement douteux.
Les Affréteurs au Voyage n’ont pas le droit général "to order the vessel around".
Cependant, si les Instructions proviennent d’Affréteurs à Temps, ceux-ci ont un droit général "to order the vessel around", mais il ne s’étend pas aux questions de Navigation.
      Bien que cette frontière ait été troublée par la décision judiciaire "Harmony Hill", le fait reste que ceci laisse encore au Commandant le droit de prendre les décisions concernant la navigation, en particulier quand la Sécurité du navire est en jeu.
      Dans n’importe quelles circonstances, la loi considère que le Commandant a un devoir prioritaire ("Overriding") envers la sécurité du navire et de l’équipage. Il a aussi le droit prioritaire de prendre toute action qu’il considère nécessaire, en marin compétent.
      De ce fait, même si la Charte-Partie contient une clause pour "accoster Tribord à quai", le Commandant n’est pas tenu de toujours la respecter, si dans une circonstance particulière, il considère qu’il est dangereux de le faire. Si un conflit s’élève d’une telle situation, il n’y a aucun droit dans la Charte-Partie de demander le changement du Commandant.
      Dans une Charte-Partie à Temps il peut exister une telle stipulation, mais les armateurs ne sont généralement tenus que de prendre en compte la plainte et de relever le Commandant que si elle est justifiée. Il revient aux Armateurs de soutenir leur Commandants, bien que le fait qu’ils le fassent ou non, dépend essentiellement de considérations commerciales…

      Si les "Instructions de voyage" mentionnent l’obligation d’accostage Tribord à quai et la nécessité éventuelle de faire appel à des remorqueurs supplémentaires, les conséquences légales dépendront du libellé exact dans la Charte-Partie et les Instructions de Voyage. Les Affréteurs cependant devraient payer les remorqueurs supplémentaires sur la base de "time and use".
      Malgré le libellé précédent, le Commandant reste responsable de la sécurité de son navire.
      Un bon armateur le supportera, bien que nous soyons convaincus que ceci ne sera pas le cas en de nombreuses occasions ! (sic)


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