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DOSSIER REGLEMENTATION
Textes parus au JORF
Sessions de l'O.M.I.
Dossier ISPS
(International Ship and Port
FacilitySecurity Code)
Dossier ISM
(International Safety Management)
Règlement International COLREG 72
(pour prévenir les abordages en mer)
International regulations COLREG 72
(for preventing collisions at sea)
Convention du travail maritime 2006
Maritime Labour Convention, 2006
Entrée en vigueur des règles relatives à l'indice carbone des navires le 1er janvier 2023 (mars 2023)
Colloque sur l'emploi et les compétences dans le transport maritime européen. (septembre 2022)
Manuel commercial et administratif du capitaine au long cours (daté de 1855) (septembre 2021)
Règles de compartimentage et de stabilité après avarie des navires à passagers
(décembre 2020)
Séminaire IALA sur la révision des directives OMI pour les VTS
(septembre 2019)
Pour une zone SECA en Méditerranée
(juillet 2019)
Zones contiguës
(mars 2019)
Décision d'effectif du Breizh Nevez I.
(mars 2019)
Les clauses "Grand-père" sont-elles sur le point d'être annulées ?
(mars 2018)
Amendements MARPOL entrés en vigueur le 1er mars 2018
(mars 2018)
Evolution de l'indice de compartimentage R des navires à passagers dans Solas
(décembre 2017)
Maritime Labour Convention - MLC - More Labour for Captain
(juin 2017)
Retour sur un danger mortel, l'eau sur le pont principal roulier des navires de type ropax.
(juin 2016)
Formation maritime bilingue, de quoi s'agit-il ?
(juin 2016)
Aurait-on pu éviter le drame du Costa Concordia ?
(décembre 2015)
Code polaire: nouveaux défis ?
(septembre 2015)
Conseil Supérieur des Gens de Mer
(septembre 2015)
Le code ISM, le code ISPS et le crash de l'Airbus A 320 German Wings.
(juillet 2015)
Recueil de migrants, en pratique.
(juillet 2015)
Note d'information AFCAN : Registre des heures quotidiennes de travail et de repos
(juillet 2015)
Navires à passagers : les règles «Solas 2009» après avarie sont-elles suffisantes ?
(octobre 2014)
Visite au BEAmer
(mai 2014)
Libéralisation des services portuaires : un pari incertain
(février 2014)
La Convention sur le travail maritime et sa mise en œuvre
(octobre 2013)
Tentatives de la Commission européenne pour libéraliser l'accès aux services portuaires
(mai 2013)
A propos de l'article du professeur JM AUZON «Faut-il changer la règle 19 ?»
(mai 2013)
OMI : l'Organisation Maritime Internationale
(mai 2013)
Amendements à MARPOL V
(février 2013)
Stabilité après avarie des navires : les règles probabilistes Solas 2009
(novembre 2012)
Session à l'OMI : Modification du DST existant au large d'Ouessant
(novembre 2012)
Amendements à MARPOL V
(novembre 2012)
Commission du bien-être portuaire des Gens de Mer, Brest, le 6 juillet 2012
(septembre 2012)
Complexité de SOLAS 2009 sur le compartimentage et la stabilité après avarie
(février 2012)
Impact des nouvelles réglementations : le cas des pétroliers double-coques.
(février 2012)
Conférence en 2011 à Nantes sur la Convention du travail maritime.
(décembre 2011)
Augmentation déraisonnable de la réglementation aux USA.
(décembre 2011)
Amélioration de la stabilité après avarie des car-ferries suite au drame de l'Estonia
(décembre 2010)
Demande de modification de la réglementation du D.S.T. OUESSANT
(septembre 2010)
Analyse des règles pour l'étude du compartimentage et de la stabilité après avarie
(novembre 2009)
Précis de connaissances maritimes administratives
(juillet 2009)
IFSMA Draft Policy
(juillet 2009)
Les enjeux sûreté d'un transporteur de passagers en France
(mars 2009)
Évolution de la réglementation technique internationale depuis l’accident de l’Erika
(janvier 2009)
Convention du travail maritime de 2006 : Élaboration de directives inspections
(janvier 2009)
SOLAS 2009 : règles de compartimentage et de stabilité des navires après avarie
(août 2008)
Les relations malaisées entre U.E. et IACS
(juin 2008)
Modification du balisage sur le DST d’Ouessant
(juin 2008)
Une étude britannique révèle des imperfections dans le code ISM
(juin 2008)
Extraits de la lettre 31 de l'ICS
(juin 2008)
Reconnaissance des brevets
(avril 2008)
DPA – CSO : Quid de la connaissance de la langue et du droit ?
(avril 2008)
Permis plaisance...
(avril 2008)
Sûreté maritime et portuaire - Table ronde : finalisation du dispositif Français
(février 2008)
Condition de nationalité
(novembre 2007)
I.S.P.S. : paperasse !!!
(novembre 2007)
Proposition de l’Italie au sous-comité NAV 2007, visant à modifier le COLREG 1972
(juin 2007)
Guide des principes et des mesures qui s’appliquent aux migrants et aux réfugiés
(juin 2007)
Noyé dans une mer de paperasse
(février 2007)
Amendement au code de l’environnement
(décembre 2006)
L’Afcan et le RIF
(octobre 2006)
Les mots qui fâchent !!
(octobre 2006)
La Convention du Travail Maritime 2006 (B.I.T.)
(juin 2006)
Livre vert de l’Union Européenne sur la politique maritime
(juin 2006)
Le devenir de l’officier de la Marine Marchande et le RIF
(avril 2006)
Instrumentation des codes ISM et ISPS
(octobre 2005)
La Conférération des Associations de la Marine Marchande et le R.I.F.
(août 2005)
Réglementation pour la prévention de la pollution de l’air par les navires
(février 2005)
Evolution du rôle du commandant
(octobre 2004)
Communiqué de presse des US Coast Guards
(juillet 2004)
Création d’une Zone de Protection Écologique (ZPE) en Méditerranée
(janvier 2004)
Ports refuge
(janvier 2004)
Rapport Richemont
(octobre 2003)
Faut-il changer la Règle 19 ?
(avril 2003)
Avertissement pour la navigation en eaux américaines
(avril 2003)
Le pilotage et la directive C.E. sur les services portuaires
(octobre 2002)
Le Capitaine et la directive C.E. sur les services portuaires
(octobre 2002)
Les garde-côtes pointent-ils sous les garde-frontières?
(octobre 2002)
Directive Européenne : Installations de réception portuaires pour déchets de navires
(juillet 2002)
Directive Européenne : Exigences et procédures de manutention à bord des vraquiers
(juillet 2002)
O.M.I.: l’Organisation Maritime Internationale
(juillet 2002)
GOLOVA: l’accueil exemplaire dans un port Français
(avril 2002)
Où en est-on dans l’application des codes de sécurité internationaux
(janvier 2002)
Installations de déballastage - Journal Officiel
(octobre 2000)
Réglementation et sécurité maritime à bord des navires
(avril 2000)
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